… parois ou à double fond relèvent des Sections XIV ou XV ( n° 73.09 , par exemple) s'ils sont démunis de tout … communs pour usages domestiques relèvent de la Section XV. II.- APPAREILS DE DISTILLATION OU DE RECTIFICATION Ce … de la présente position et relèvent donc de la Section XV . …
… conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV. Certains autres alliages à base de chrome sont utilisés … cadmium classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV sont les alliages cadmium ‑ zinc, pour le cadmiage par …
… de géodésie, de topographie, etc.) ou de la Section XVI ( n° 90.13 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des … de commande, etc.) qui suivent leur régime propre ( Section XV , en particulier). b) Les éléments d'optique, tels que …
… d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de … de pendules, etc.), en métaux communs ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières …
… d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que charnières, poignées, garnitures (pour pianos notamment), en métaux communs ( Section XV ) ou en matières plastiques ( Chapitre 39 ). b) Les …
… b) Les simples lances d'arrosage ( n° 84.81 ou Section XV , selon qu'elles comportent ou non un robinet ou un … une unité fonctionnelle au sens de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales de la présente …
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