Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… elles sont montées et servent à maintenir, guider et actionner l'outil (par rotation, avance, recul), ainsi qu'à … automatiques de traitement de l'information. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS … du pouvoir trempant (acier au vanadium, par exemple), accroissement de la vitesse de coupe (acier au …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en … perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour …
Explanatory notes
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et … filets, etc., sur le dos ou les plats des reliures et, accessoirement, sur certains ouvrages de maroquinerie …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y … s'applique exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les … cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ … Sont également exclus : a) Les barres de fer ou d'acier de profil uniforme, même destinées à être transformées … le mouvement est transmis à la même vitesse, à une vitesse accrue ou à une vitesse réduite. En outre, on peut modifier …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles … de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçus pour fournir, par simple …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges …
Explanatory notes
… serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; … range aussi les marteaux dont un côté joue le rôle de pic, d'arrache‑clous, etc. (marteaux de paveurs, de maçons, ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme …