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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à … non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à … ou d’origine microbienne et leurs fractions qui ont subi certains traitements qui modifient leur structure chimique, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; …
Explanatory notes
… compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou … la Note 4 du Chapitre ( n° 30.06 ). d) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88
… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Explanatory notes
… de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs … généralement à bord des navires, comportent une rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. … appareils, utilisés sur des porte‑avions mais également sur certains aérodromes, servent à freiner l'avion au moment de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.30
… Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, … non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, … est obtenu selon le même mode de fabrication que les tapisseries tissées à la main, décrites dans les Notes … des fils de trame. La trame du Soumak est en laine, tandis que la chaîne peut être en laine ou en coton, voire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
Explanatory notes
… toute une classe d’appareils mécaniques ou automatiques permettant, dans les foyers, l’alimentation en combustible, … les plus utilisés sont les grilles articulées tournantes, à tablier sans fin, qui sont alimentées par dessus et les … poussoirs et tiroirs de chargeurs mécaniques, éléments et tabliers de grilles articulées, châssis, glissières et …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du …