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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non … pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non … pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). - … La présente position se rapporte aux fils de filaments synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4
… Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, … ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, … ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. - Béryllium : 8112.12 - - …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.14
… De Hem-fir (hemlock de l'Ouest (Tsuga heterophylla) et sapin (Abies …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets … ordinairement constituée par de l’oxyde ferrique hydraté (hématite brune), de la sciure de bois et du sulfate de … solvants organiques . Il s’agit généralement de mélanges hétérogènes pouvant se présenter sous forme de liquides ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties … Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par synthèse qui : - ont essentiellement la même composition …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …