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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.22/2 et 6907.23/2. Adoption : …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, … ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… verre par le processus de dépôt et de gravure. Le panneau reçoit la lumière visible à travers un scintillateur qui …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et …
Explanatory notes
… 44.01 ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les plus … d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1) Les sels de …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ …Section V > Chapitre 26 > Position 2617 > 2617.10
… Minerais d'antimoine et leurs concentrés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; … sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, …
Explanatory notes
… pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …