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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… généralement commandés et maintenus par courant électrique. II.‑ LES APPAREILS POUR LA PROTECTION Font notamment partie … ) et les régulateurs automatiques de tension ( n° 90.32 ). III.‑ L'APPAREILLAGE POUR LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… en mélanges dénommés tripropylène , tétrapropylène , diisobutylène , triisobutylène , etc. Ils consistent en mélanges … de minéraux bitumineux, sont à classer dans le n° 38.26 . II.- DECHETS D’HUILES Les déchets d’huiles sont des déchets …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… à fonctionnement électromagnétique , par exemple). II.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR ESSAIS DES TEXTILES Les … pour la mesure de la torsion des fils ( n° 90.31 ). III.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR ESSAIS DES PAPIERS, CARTONS, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… les insectes vers des pièges ou des appâts empoisonnés. II)   Les fongicides        Les fongicides (par exemple, les … sous forme de vapeur sur les parties malades des plantes. III)  Les herbicides, inhibiteurs de germination et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… à distance pour produits radioactifs ( n°  84.28 ). II. - MACHINES ET APPAREILS POUR LA SEPARATION ISOTOPIQUE Ce … les parties des machines ou appareils du présent groupe. III. - ELEMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES) NON IRRADIES POUR …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… communs pour usages domestiques relèvent de la Section XV. II.- APPAREILS DE DISTILLATION OU DE RECTIFICATION Ce groupe … des déchets radioactifs par distillation fractionnée. III.‑ APPAREILS D'EVAPORATION OU DE SECHAGE Les appareils de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… à l'exception des machines à laver le linge ( n°  84.50 ). II.    A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après … pour l'apprêt ou le finissage du feutre ( n°  84.49 ). III.  A enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… exemple) sont exclus de la présente position ( n° 42.01 ). II.‑ ATTELLES, GOUTTIERES ET AUTRES ARTICLES ET APPAREILS … os cassé ou pour le traitement similaire des fractures. III.‑ ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHESE DENTAIRE, OCULAIRE …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… de banque, de la correspondance ou d'autres documents. II.‑ APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BETA OU GAMMA … ou à détecter les radiations elles‑mêmes ( n° 90.30 ). III.‑ TUBES A RAYONS X ET AUTRES DISPOSITIFS GENERATEURS DE …

Section XIII

Explanatory notes

… S ection XIII OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU …