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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes … de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente position ne …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris …
Explanatory notes
… cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, … ici, on peut citer, entre autres, les distributeurs de timbres-poste, de billets de chemins de fer, de chocolat ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux …
Explanatory notes
… y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux … - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - … Panneaux assemblés pour revêtement de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à …
Explanatory notes
… les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à … - Aiguilles pour machines à coudre 8452.90 - Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs … ou plisser les tissus, cuirs, papiers, etc. B.- MEUBLES, EMBASES ET COUVERCLES POUR MACHINES A COUDRE On classe dans …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, … 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6204.21 - - De laine ou de poils fins 6204.22 - …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de …
Explanatory notes
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de … entrant dans la présente position est la confection, par combinaison ou entrelacement, d'objets tels que nattes, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières … obtenus peuvent être cousus, agrafés, collés ou autrement assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …