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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; …
Explanatory notes
… de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients …
Explanatory notes
… 76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… et autres éléments de croisement ou de changement de voies …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles …
Explanatory notes
… par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles … Commutateurs . Ces appareils sont utilisés pour mettre à volonté un circuit en liaison électrique avec tels ou tels … peuvent être insérées dans le circuit selon les besoins (voir la Note explicative du n° 85.33). La présente …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à …
Explanatory notes
… pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à … lancer des fusées de signalisation . 5) Les pistolets et revolvers factices ou de sûreté , tirant seulement à blanc. … un orifice pour l'échappement des gaz. Il existe aussi des revolvers dont les alvéoles du barillet sont coniques, ainsi …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode …