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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes … ainsi que dans les textiles. Les fibres obtenues à partir du poly(alcool vinylique) servent à fabriquer des … poly(acétals de vinyle) peuvent être préparés en faisant réagir le poly(alcool vinylique) avec un aldéhyde comme le …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et articles similaires (linge de …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); …Legal note
… et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … 90); e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. ‑ Slips … couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des … à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de tresses ou d'articles similaires ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, … épilés, préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …