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Section VI > Chapitre 28 > Position 2830

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …

Explanatory notes

… 25.30  ‑            Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. 2530.10 ‑ Vermiculite, … (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la … du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …

Explanatory notes

… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la … du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues               - … châssis, par exemple).  (A cet égard, le terme tracteur  comprend les tracteurs à essieu simple .) Machines conçues …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… (LED) 8539.90 ‑ Parties Les lampes et tubes dont il s'agit consistent en enveloppes en verre ou en quartz de formes … SCELLES » Ces articles sont parfois conçus pour être encastrés directement dans la carrosserie de certains véhicules automobiles et dans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… pour la propulsion 8701.29 - - Autres 8701.30 - Tracteurs à chenilles               - Autres, d’une puissance de … les véhicules moteurs à roues ou à chenilles conçus essentiellement pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges. Ils peuvent cependant

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… pour le transport de matériel lourd (chars de combat, engins de levage ou de terrassement, transformateurs électriques, etc.), les … pour le transport de déblais ou de matériaux divers. Ces engins, à châssis rigide ou articulé, généralement équipés …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en … unités constitutives des meubles à éléments complémentaires présentées isolément. 2°) Les sièges et lits suspendus ou …

Legal note

… des articles visés aux n°s 94.01 à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… soient pas appliqués par couture, auquel cas ces produits seraient classés comme broderies au n° 58.10 . Parmi les … de ce groupe, on peut citer : 1)    Les tresses (plates, carrées ou tubulaires) .        Ce sont des tissus obtenus … du Chapitre 54.        Dans les tresses plates ou carrées, les fils vont obliquement en zig‑zag ou d'une façon …

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