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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ … les galons tissés, qui sont des rubans étroits ‑ avec des filés métalliques ou même avec des fils tout métal, mais …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de tournesol ou de … des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs … est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de … de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils … plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent noués les uns à la suite des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles … et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) …
Explanatory notes
… pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles … et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) … en vue : 1 ° ) De leur transformation en fils ou ficelles. 2°) De la fabrication du feutre, de …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile de … préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les préparations …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris …