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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments … c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex; d) câbles de filaments synthétiques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
Explanatory notes
… mica, micanite, fils de verre, textiles (parfois enduits de cire ou imprégnés), vernis, émail, brai. L'isolation peut … à grande distance , souvent à pression de gaz ou à circulation d'huile. 6) Les câbles souterrains blindés , … (ce qui peut être le cas, par exemple, des fils formant le circuit de distribution aux bougies d'allumage des véhicules …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3 > 2922.31
… Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de … Parmi les acides gras relevant du présent groupe, on peut citer : 1) L’acide stéarique du commerce (stéarine) qui … forme liquide lorsqu’il est transporté à chaud dans des citernes isothermiques. 2) L’acide oléique du commerce …Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés … Parmi les types les plus connus de ciment Portland, on peut citer le ciment Portland normal, le ciment Portland modéré …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). … - - Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les … ouvrages relevant de la présente position, il convient de citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, treillis pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité … (kieselguhr, charbon de bois, amiante, etc.) avec un liant (ciment, par exemple) parfois imbibé d'acétone, destinée à …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non … Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni …