… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre 1704.90 ‑ Autres Cette position couvre la plupart des …
… des préparations de graisses alimentaires du n° 15.17, car l'hydrogénation provoque non seulement leur … en vue de servir à des usages alimentaires ( n° 15.17 ). Sont également exclues de la présente position les … fait intervenir plus d’une graisse ou d’une huile ( n° 15.17 ou 15.18 ). …
… plaques, bandes est donc également exclue ( n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement). B.‑ DERIVES … joncs et tubes, etc., sont exclus ( n ° s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement). 2) Les nitrates de …
… et l'oxysulfure naturel (kermésite) relèvent du n° 26.17 . 10) Sulfure de baryum (BaS). Obtenu par la réduction … mercure artificiels, qui relèvent respectivement des n°s 26.17 et 28.52 . 12) Polysulfures . Les polysulfures, qui sont … ). d) Le sulfure de bismuth (bismuthinite) ( n° 26.17 ). …
… métal à partir du germanosulfure naturel de cuivre du n° 26.17 (germanite) ou par hydrolyse du chlorure. C'est une … tétraoxyde naturel (cervantite) sont des minerais du n° 26.17 . 10) Oxyde et hydroxyde de béryllium . … (ocre de tungstène, tungstite) relève du n° 25.30 . 17) Oxydes et hydroxydes de bismuth . a) …
… de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n° 72.17 ). 2°) Les fils isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). … exclus de ce groupe les rosettes en passementerie ( n°s 62.17 ou 63.07 ), les brandebourgs, les épaulettes et les fourragères en passementerie ( n° 62.17 ), les lacets de chaussures, de corsets, etc., arrêtés à …
… décrit ci‑dessus, par exemple, les picnomètres ( n° 70.17 ), les balances densimétriques ou hydrostatiques ( … sont pas des instruments flottants et qui relèvent du n° 70.17 . B.‑ THERMOMETRES ET PYROMETRES, ENREGISTREURS OU NON … l'allure de la cuisson, sont classés dans les n°s 90.17 ou 90.31 . C.‑ BAROMETRES, ENREGISTREURS OU NON Les …
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