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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ … sulfate de baryum et le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ … spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au crépuscule ou de nuit, les jumelles périscopiques, dites à … un système de lentilles, dont certaines peuvent atteindre plusieurs dizaines de centimètres. Elles ne sont jamais …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou … d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre … . Dans ces appareils, un catalyseur (généralement de la mousse de platine) est porté au rouge par une réaction …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des … ou en relief, gravés, ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les … les plaques pour machines) ou à être utilisées de nombreuses fois (par exemple, les jetons et les étiquettes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou … Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, …Legal note
… poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …