Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2
… dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et … à taillants 8201.50 ‑ Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main 8201.60 ‑ Cisailles à haies, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution … Chapitre, à base de ces matières colorantes : 3204.11 - - Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les … etc.) ou animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de solutions étendues d'acides ou d'ammoniaque ou, dans le cas … et contiennent ordinairement un ou plusieurs principes colorants associés à de petites quantités d'autres …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel …
Explanatory notes
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel … La présente position comprend les autres sucres à l'état solide, les sirops de sucre, ainsi que les succédanés du …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51
… En poly(méthacrylate de méthyle) …
Classification opinions
… 307,3 cm ou de 368,3 cm), constitué principalement par du poly(méthacrylate de méthyle) (33 % en poids) et de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. …
Explanatory notes
… de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non. 9404.10 ‑ Sommiers … ) , les protège‑matelas (sorte de matelas minces destinés à isoler le véritable matelas du sommier), les traversins, les …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni …