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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… de teinture et de finition, comprenant : - un système de convoyage motorisé (à bande/à rouleaux); - un système … teinture, comprenant les dispositifs ci-après : - une bande convoyeuse, autonettoyante, avec récupération de la peinture … finition, comprenant les dispositifs ci-après : - une bande convoyeuse, autonettoyante, avec récupération du vernis …

Section VII > Chapitre 39

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   …

Legal note

… de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;        b)   …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre … 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc B Limite C Caoutchouc D Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc E Limite F Caoutchouc …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non …

Legal note

… Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées … d'acier projetées, par le seul effet centrifuge, au moyen de roues à palettes tournant à grande vitesse, sans … de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant notamment, réunis en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.80

Classification opinions

… 1. Broyeur-débroussailleur multi-terrains , composé d’un rotor … de soutien tout en nivelant et en compactant la matière broyée. Il est conçu pour être tiré par un tracteur auquel … l’entretien des voies forestières et agricoles et pour le broyage ou déblayage du verglas sur les routes. Application …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10

Classification opinions

… à d'autres équipements audio ou vidéo. Deux permettent d'envoyer le signal distinct de chaque microphone. Le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… est conçu pour être installé sur un véhicule automobile au moyen de la bague extérieure à bride de montage (2). Les … intérieures (1) sont destinées à être installées sur le moyeu et sur l'arbre d'entraînement d'une roue motrice. Le … d'une bride dotée de cinq orifices qui permettent, au moyen de boulons, de monter la roue du véhicule automobile. …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non …

Legal note

… produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non …

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