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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. 3806.10 ‑ Colophanes et acides résiniques … sous forme d'exsudats de pins ou d'autres conifères (gemmes, galipots, barras, etc.). 2) Extraction, à l'aide …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles … afin d'assurer sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le positionnement de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - Appareils à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. … autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une … compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines ou appareils, sans l'être comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … par une position quelconque d'un autre Chapitre (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme des machines ou des appareils au sens de la présente …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … comme pièces de véhicules automobiles, il en est ainsi notamment des roues ou de l’équipement de direction ou de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 … liquéfiés (essence de pétrole, butane liquéfié, notamment) présentés en récipients des types utilisés pour …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 …