… très basse. De tels matériels sont à classer sous le n° 84.18 en tant que machines et appareils pour la production du … de la Note 2 a) de la Section XVI ( n°s 84.14, 84.18, 84.19, 84.21, 84.79, etc.), ou, dans le cas ou la … b) Les pompes à chaleur non réversibles du n° 84.18 et les appareils de refroidissement pour les machines à …
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou … Les coques, pellicules et autres déchets de cacao ( n° 18.02 ). b) Les fèves de cacao broyées sous forme de pâte ( n° 18.03 ). …
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, … le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou d'économie domestique et … pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …
… pas considérées comme telles et relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . Sont également exclus les papiers extensibles … les produits des types mentionnés dans le libellé du n ° 48.18 . 3) Les papiers et cartons gaufrés ou estampés . Ils …
… n'incorporant pas d'appareils pour l'art dentaire du n° 90.18, avec dispositif ‑ le plus souvent à système télescopique … incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18, ainsi que les crachoirs‑fontaines même sur socle ou à colonne relèvent du n° 90.18 . Il va de soi que, pour être rangés ici, les meubles de …
… des appareils ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position … (pour des opérations ophtalmologiques par exemple) ( n° 90.18 ). Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …
