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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… très basse. De tels matériels sont à classer sous le n° 84.18 en tant que machines et appareils pour la production du … de la Note 2 a) de la Section XVI ( n°s 84.14, 84.18, 84.19, 84.21, 84.79, etc.), ou, dans le cas ou la … b)    Les pompes à chaleur non réversibles du n° 84.18 et les appareils de refroidissement pour les machines à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou … Les coques, pellicules et autres déchets de cacao ( n° 18.02 ). b)    Les fèves de cacao broyées sous forme de pâte ( n° 18.03 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, … le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou d'économie domestique et … pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… sur le dessus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… cordon d’alimentation. Spécifications : – Tension : 12 VCC -18 VCC; – Puissance : 80 W ; – Entrée : 2,8 A ± 0,2 A; – …

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… pas considérées comme telles et relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . Sont également exclus les papiers extensibles … les produits des types mentionnés dans le libellé du n ° 48.18 . 3)    Les papiers et cartons gaufrés ou estampés . Ils …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… n'incorporant pas d'appareils pour l'art dentaire du n° 90.18, avec dispositif ‑ le plus souvent à système télescopique … incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18, ainsi que les crachoirs‑fontaines même sur socle ou à colonne relèvent du n° 90.18 . Il va de soi que, pour être rangés ici, les meubles de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé sous forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… des appareils ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position … (pour des opérations ophtalmologiques par exemple) ( n° 90.18 ).         Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …

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