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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
Explanatory notes
… et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné … pour être montées sur des cycles. 3) Les phares de tous genres : phares de route, phares à lumière diffuse, phares … sur le pare‑brise. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… telle que pile, accumulateur, dispositif électromagnétique. Généralement, les deux éléments, c'est‑à‑dire la lampe …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises …
Explanatory notes
… pour chapeaux obtenues en forme : 1) Directement par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées … tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point … par assemblage de bandes préexistantes (d'une largeur généralement inférieure à 5 cm) de quelque espèce et de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.10
… Centres d'usinage …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.2
… Composés d'argent …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.2 > 2843.21
… Nitrate d'argent …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.10
… Bougies d'allumage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.20
… Centres d'usinage …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1
… Jus d'orange …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types …