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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité …
Explanatory notes
… variantes de ces procédés (Monotron, Shore, Knoop, etc.) ainsi que des appareils d'essais de métaux peu durs qui … par la même machine. 3) Essai par rebondissement , à l'aide, par exemple, d'appareils dénommés scléroscopes ou … , et essais similaires (ces divers essais pouvant d'ailleurs être combinés), portant soit sur des fibres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées à … l'éclairage des automobiles ou des cycles ( n° 85.12 ), ainsi que les appareils d'éclairage, que l'on branche sur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles … les automobiles à des fins d'éclairage ou de signalisation, ainsi que les essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres … synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres … synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni …
Explanatory notes
… I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni … de verre et imitations de perles fines, du n° 70.18 , ainsi que les autres imitations de perles fines qui suivent …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux … les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… obtenus par découpage en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de boucles reliées entre elles par un fil enroulé …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, … exemple) présentés isolément ( Section XV généralement), ainsi que les ornements (plumets pour animaux de cirque, par …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4
… Epandeurs de fumier et distributeurs d'engrais …