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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme … ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme … ou pâtes sont destinés à être travaillés par coulage, profilage (extrusion), etc. et sont également utilisés comme …

Legal note

… ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et … que ceux faisant corps avec ceux‑ci ou logés dans le même coffret ‑ ou présentés isolément, suivent toujours leur …

Legal note

… mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et …

Section IX > Chapitre 44

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner …

Legal note

… de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.        b)   L'expression pâtes à tartiner …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même …

Legal note

… similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03;        e)     les meubles, même …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …

Legal note

… articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑  Le …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, …

Legal note

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… pare-brise et d'une partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : 226 cm (L) x 55 cm (l) x 37 cm … automobile à l'aide d'un matériel spécifique fourni avec le coffre. Le coffre est composé d'une coque supérieure de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… 1. Bobine de recharge de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour … additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est composée de deux éléments distincts, à savoir une bobine de monofilament thermoplastique remplie et une puce, et est …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… Tous les côtés et tous les bords sont ourlés au moyen d'étoffe et les deux côtés ainsi que le dessous du produit sont complètement fermés au moyen d'une bande d'étoffe. Les autres surfaces, y compris l'avant et …

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