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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.34
… D'une puissance excédant 500 kVA …
Section V > Chapitre 27 > Position 2701 > 2701.1
… Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées …
Section V > Chapitre 27 > Position 2702 > 2702.10
… Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.1
… Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothuroidea) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et …
Explanatory notes
… de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4
… Pulvérisateurs pour l'agriculture ou l'horticulture …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.13
… D'une puissance excédant 10.000 kW …