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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… pistolets d'abattage à cheville, canons lance‑amarres, par exemple). 9303.10 ‑ Armes à feu ne pouvant être chargées que … montées sur un affût ou support, destiné à être fixé sur une embarcation. 3) Les armes à feu ne pouvant … pour donner l'alarme (dans les postes de sauvetage, par exemple), pour célébrer un événement ou pour annoncer la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières …
Explanatory notes
… cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières … - Machines et appareils à mélanger ou à malaxer : 8474.31 - - Bétonnières et appareils à gâcher le … mêmes machines cumulent parfois plusieurs fonctions, par exemple : le triage et le lavage, le broyage et le triage, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une …
Explanatory notes
… de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une … de jeu, manettes de commande de jeu, volants, par exemple) s’ils satisfont aux conditions de la Note 3 du … Les tables de jeux spécialement conçues pour cet usage, par exemple les tables représentant un damier, etc. 4) Les …Section XIV
… SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE …