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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, … plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, … plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les matelas, oreillers et … conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être … de meubles des n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, ainsi que …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres … ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres synthétiques ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres …
Explanatory notes
… 55.12 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques … 5512.91 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5512.99 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), … ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …