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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou … élevée en matières organiques et contiennent quelques éléments fertilisants (phosphore et azote, par exemple). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier à des circuits de commande, à des connecteurs … DVI-D (digital visual interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches … protection du contenu numérique à large bande (HDCP) pour empêcher la transmission de contenu haute définition …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et …
Explanatory notes
… l'on frappe avec un maillet. Indépendamment de leur emploi normal en musique, les diapasons sont utilisés en … leur mode de conditionnement (sachets, pochettes et petits emballages similaires portant fréquemment les indications de … les corps d'instruments en métal; les coulisses, allonges, embouchures, anches, pistons, boutons de pistons, clés, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être …
Classification opinions
… exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de projeter sur un grand … lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 … de l’information (MATI) et est apte à se connecter directement à une MATI au moyen de deux connecteurs HDMI …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …