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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un … sont fixés par des coutures décoratives, des éléments autres qu'en étoffe de bonneterie (biais tissés ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29
… Autres …
Classification opinions
… de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*) d’un isomère …Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99
… Autres …
Classification opinions
… (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de cendres. Ce produit est obtenu par un procédé de … séparation destiné à retirer un certain nombre d’impuretés au moyen d’eau ou d’une solution à faible teneur en alcool. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, … roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs. …
Explanatory notes
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, … roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en métaux communs. 8302.10 - Charnières de tous …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou …
Explanatory notes
… ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19
… Autres …
Classification opinions
… performance (HPLC). Elle est utilisée, de concert avec d’autres substances, en tant que réactif de diagnostic in vitro pour la mesure du taux d’hémoglobine A1c (HbA1c) dans le sang humain total. …Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Stéarine de palme brute , dont les triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 5 % en poids … semi-solide à température ambiante et est la fraction de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou … % en poids d'acides gras libres et moins de 0,15 % en poids d’eau et d'impuretés. Elle est une fraction solide blanche à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69
… Autres …
Classification opinions
… 16 M de couleurs et peut être relié à une machine automatique de traitement de l'information, mais également … portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … … d'images , qui reproduit des signaux provenant de machines automatiques de traitement de l'information et de sources …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 … d'épaisseur consistant en une seule lame de bois massif en Merbau, collée sur un support à une couche de bois pourvu de …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59
… Autres …