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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … (DCI)), conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g 3808.59 - - Autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre comprend des produits qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, … sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
Explanatory notes
… ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de substances … incorporées dans des préparations alimentaires, soit comme composants de ces préparations, soit pour améliorer … (présentation, conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38). Cependant, la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… de dispositifs électroniques, ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les éléments ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou …
Explanatory notes
… les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou … ou malaxage) des matières minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les terres ou les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …