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Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

… Additionnés d'aromatisants ou de colorants

Classification opinions

… de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section VI > Chapitre 32

… tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …

Explanatory notes

… tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.-  … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …

Legal note

… visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …

Explanatory notes

… produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements … d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée. Ils …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

… inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …

Explanatory notes

… inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.               - … Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène ( n° 29.03  généralement). b)    Des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …

Explanatory notes

… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. … et marqués au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrica­tion des emballages individuels. d)    …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   … complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se … GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus loin, le présent Chapitre couvre tous les articles dont la …

Legal note

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   … les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, …

Explanatory notes

… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, … plusieurs coupons ( n °  49.11 ). c)    Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola  …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à …

Explanatory notes

… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles … une pression plus élevée qui diminue progressivement le long de la jambe, de manière à faciliter la circulation …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …

Explanatory notes

… de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus … similaires. 2)    L' avoine , le sarrasin et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe.          …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou …

Explanatory notes

… autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou … des machines-outils conçues pour exécuter le façonnage ou l'ouvraison en surface (y compris le débit, le déformage et … présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à …