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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …
Classification opinions
… de sucre de canne), additionnée en tant que matière colorante. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …Section VI > Chapitre 32
… tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …Legal note
… visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la … de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.- … des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le n° 32.08 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements … d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont rangés ici lorsqu'ils sont présentés en longueur indéterminée. Ils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … Cette position ne comprend pas : a) Des esters des halogénures d’hydrogène ( n° 29.03 généralement). b) Des …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. … et marqués au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels. d) …Section X > Chapitre 49
Explanatory notes
… (Chapitre 37); b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) … complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se … GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus loin, le présent Chapitre couvre tous les articles dont la …Legal note
… (Chapitre 37); b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) … les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, …
Explanatory notes
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, … plusieurs coupons ( n ° 49.11 ). c) Les billets de loterie, « billets à gratter » et billets de tombola …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles … une pression plus élevée qui diminue progressivement le long de la jambe, de manière à faciliter la circulation …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à … des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus … similaires. 2) L' avoine , le sarrasin et le millet dont l'enveloppe a été ôtée, mais non le péricarpe. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou …