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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. … asymétrique comportant un groupe hydroxyle et un atome d'hydrogène. Sont exclus de la position : a) Le …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
Explanatory notes
… par la couleur et la longueur des fibres, lesquelles sont généralement moins blanches et moins longues que celles de … thermique approprié, prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume … de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits se présentent …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
Explanatory notes
… 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers ingraissables (greaseproof) … bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en amyloïde, matière gélatineuse et imperméable. Après lavage …Section IX > Chapitre 46
Explanatory notes
… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou … d'éclairage, par exemple). 3.‑ Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles …Legal note
… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou … d'éclairage, par exemple). 3.‑ Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et articles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
Explanatory notes
… pour résister aux hautes températures prévues dans les Considérations générales du Sous-Chapitre I; elle englobe, … réfractaires, ce qui est le cas, par exemple, des guide-fils pour l'industrie textile ou des broyeurs à émaux, en alumine frittée. On y range : 1) Des ustensiles et appareils pour laboratoires …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
Explanatory notes
… de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes … de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode 8540.40 - Tubes de … les tubes pour récepteurs de télévision ou pour moniteurs vidéo, les électrons provenant de la ou des cathode(s) sont …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
Explanatory notes
… valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages grossiers, de brosses, de manches de parapluies, de … très résistants, sont utilisés pour la fabrication de cordages, de toiles d'emballage, de tapis grossiers ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la …