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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un … pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une résistance … la cuve est utilisé pour porter les ingrédients à la température voulue pour faire la pâte, garder la pâte à la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.91
… Poudres, y compris les poudres compactes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et … être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. … supérieure par laquelle on glisse le pied, chaussure comprise. Adoption : 1986 …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de …
Explanatory notes
… (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de … un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe comprend des instruments généralement en métal (laiton, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.10
… Boussoles, y compris les compas de navigation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, … et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …
Explanatory notes
… bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, … et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et … ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles … non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et les papiers et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. … ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …