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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.10
… Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7
… Panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage instantanés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non … en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons X 3701.20 - Films à développement et tirage instantanés 3701.30 - Autres plaques … Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées dans les procédés d'impression, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni …
Explanatory notes
… scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … position couvre les machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni … mortaiseuses-poinçonneuses, pour les travaux nécessitant l'enlèvement rapide d'un volume important sur une forte …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils … enfermant les racines de l’arbre à transplanter et pouvant éventuellement effectuer un transport sur de courtes … de particules à l’aide de lames fragmenteuses, puis les évacuant par une soufflerie. IJ) Les appareils de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non … de ses petits côtés, ou même pas du tout. Ceci n'exclut évidemment pas la présence de bordures rapportées. …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001 > 5001.00
… Cocons de vers à soie propres au dévidage …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212 > 7212.40
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.50
… Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid …