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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
… Aspirateurs. …
Explanatory notes
… 85.08 - Aspirateurs. - A moteur électrique incorporé : … des matières liquides, qu’ils soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les … compris ici, entre autres, les appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Classification opinions
… muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à … l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P 2 O 5 ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ De fétuque 1209.24 ‑ ‑ Du pâturin des prés … les graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux … pour le transport. 4) Les camions rail‑route spécialement conçus pour pouvoir circuler à la fois sur rail … maximale et un rayon d'action limités; ‑ des pneus spéciaux pour sols meubles; ‑ le rapport poids à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …