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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… d'acétylène par procédé à l'eau. Relèvent également de cette position les générateurs de gaz spécialement conçus … d'éclairage ( n° 94.05 ). A.- GENERATEURS DE GAZ A L'AIR Ces appareils se composent, en principe, d’une cuve … un mélange d’oxyde de carbone, d’hydrogène et d’azote. Dans certains types, dits générateurs de gaz à l'air à combustion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21
… Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices …
Classification opinions
… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages …
Explanatory notes
… l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages … pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles contenant des agents ayant des propriétés abrasives. … faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de cette position les fils utilisés pour nettoyer les espaces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.12
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, … baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, … baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …