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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans …
Explanatory notes
… le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans … machines ne comportent toutefois qu'un seul dispositif modifiant à la fois la température et, par condensation, …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. … Les invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
… Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section XIV > Chapitre 71
… et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la … accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe … à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); l) les …Legal note
… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe … à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (n° 85.22); l) les … du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient …
Classification opinions
… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ Produits … alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière a été fondue. La présente position …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ … ou tubercules de la présente position, soit des farines, semoules ou poudres de ces racines ou tubercules du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de … émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de … émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres que les photodiodes et les … en un élément chimique de valence 4 sont généralement monocristallines. Elles ne sont pas utilisées à l'état pur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, … levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …