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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9502
… [supprimé] …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Explanatory notes
… ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de … et qui ne sont pas dénommées ni comprises ailleurs. Dans la plupart des cas, ces fibres sont plus rugueuses et moins … exemple cardées ou peignées sous forme de rubans), à l'état d'étoupes ou de déchets filamenteux (provenant …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …
Explanatory notes
… papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1
… Catalyseurs supportés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1
… Sans support …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2
… Sur support …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1
… Sans support …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.2
… Supports magnétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.4
… Supports optiques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …