… est montée, sont classés séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à … télescopiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Véhicule automobile à deux roues motrices , … en charge maximal est de 1.950 kg et le poids à vide est de 1.290 kg. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …
… la vente au détail dans des flacons en matière plastique de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est … animal hydrolysé, du méthylglucosedioléate macrogol 120, du parfum, de l'imidurée, de l'acide chlorhydrique, de …
… un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. … ou 21.01 , selon le cas). b) Les balles de céréales ( n° 12.13 ). c) Les farines, gruaux, semoules, amidons et …
Legal note
… un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids. …
… four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies … soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …
… vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est … et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …
