… homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées … ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls …
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… homogénéisées du n° 21.04. 2.‑ N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées … ou les articles en chocolat (n° 18.06). 3.‑ Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls …
… les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.- Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et … de leur forme non pégylée (le Peginterféron (DCI) du n° 30.02, par exemple). …
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… les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.- Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et …
… - 0,3 % ou plus d'aluminium - 0,0008 % ou plus de bore - 0,3 % ou plus de … - 1,65 % ou plus de manganèse - 0,08 % ou plus de molybdène - 0,3 % ou plus de nickel - 0,06 % ou plus de niobium - 0,6 % ou plus de …
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… - 0,3 % ou plus d'aluminium - 0,0008 % ou plus de bore - 0,3 % ou plus de … - 1,65 % ou plus de manganèse - 0,08 % ou plus de molybdène - 0,3 % ou plus de nickel - 0,06 % ou plus de niobium - 0,6 % ou plus de …
… enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑ Ce Chapitre comprend également les étoffes … de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑ Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène … comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …
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… enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑ Ce Chapitre comprend également les étoffes … de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑ Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène … comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites …
… et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) titre total du câble excédant 20.000 décitex. Les câbles d'une longueur n'excédant pas …
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… et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; e) titre total du câble excédant 20.000 décitex. Les câbles d'une longueur n'excédant pas …
