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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les … de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des … matières (pierres, matériaux composites, caoutchouc, verre, métal, par exemple). Ces machines fonctionnent d’ordinaire …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et entre dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou …
Explanatory notes
… de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou … une télécommande; 9°) ils peuvent comprendre des mécanismes permettant le réglage de l’inclinaison, du … plasma, tube cathodique (CRT), etc.) utilisés dans les ménages (postes de télévision), même incorporant un …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux ‑ Autres : 0511.91 ‑ ‑ … autre femelle. 3) Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à des fins …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou … edodes ) 0712.39 - - Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les … soit de la même variété, soit de plusieurs espèces mélangées (juliennes). Relèvent également de cette position …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de …
Explanatory notes
… et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, … et l’animal. Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou observable de leurs substances constitutives … préparés peuvent être utilisés dans les laboratoires médicaux, vétérinaires, scientifiques ou industriels, dans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands … d'ébonite, de matières plastiques ou même d'un autre métal que le fer ou l'acier, munis d'un revêtement en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …