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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …
Explanatory notes
… signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. 8531.10 ‑ Avertisseurs …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
Explanatory notes
… ‑ Autres A.‑ TERRES COLORANTES, MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres … de 70 % de fer combiné. B.‑ ECUME DE MER NATURELLE (MEME EN MORCEAUX POLIS) ET AMBRE (SUCCIN) NATUREL; ECUME DE MER ET … est un silicate hydraté de magnésium très léger et poreux, de couleur blanche, jaunâtre, grise ou rosée, que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, … planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le …
Explanatory notes
… moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, … ‑ ‑ Servopresses 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La présente position englobe, de manière limitative, certaines …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, …
Explanatory notes
… , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I ELEMENTS CHIMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les éléments … ou corps simples sont les éléments non métalliques et les métaux. En général, ces éléments non métalliques sont … nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux précieux ( Chapitre 71 ou n° 28.43 ), les métaux communs ( …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, … exemple). Relèvent également de cette position : 1) Les tombereaux automoteurs qui sont des véhicules de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons …