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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier … ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une source très importante d'huile … les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … ainsi enchevêtrées et les feutres obtenus se présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et … être confondus avec les tissus fortement foulés dits tissus feutrés ( Chapitres 50 à 55 généralement). Les feutres sont …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - … l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3) Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de … menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées sous le n° 12.11 . …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - … de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section … sont utilisées pour le placage (par soudage et laminage) du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais … parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les fers à ferrer les animaux, ferrures de talons et protecteurs pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres … le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à …
Explanatory notes
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres … le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …