… du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme … sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la …
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… du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme … sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C et laissés au repos pendant une heure à la …
… du n° 30.02; f) l'urée (n°s 31.02 ou 31.05); g) les matières colorantes d'origine végétale … oxygénées mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20. 5.- A) Les esters de composés organiques à … alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05). E) Les halogénures des acides carboxyliques …
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… du n° 30.02; f) l'urée (n°s 31.02 ou 31.05); g) les matières colorantes d'origine végétale … oxygénées mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20. 5.- A) Les esters de composés organiques à … alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05). E) Les halogénures des acides carboxyliques …
… aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement … de caoutchouc. 9.‑ Au sens des n°s 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques , feuilles et bandes …
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… aux n°s 40.11 à 40.13. 3.‑ Dans les n°s 40.01 à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement … de caoutchouc. 9.‑ Au sens des n°s 40.01, 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques , feuilles et bandes …
… aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent … poudres et agglomérés sous forme de pellets d’insectes ( n° 05.11), de viande (y compris les produits de mammifères …
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… aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent … aquatiques cités dans les sous‑positions des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes …
… brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par … en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur …
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… brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par … en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur …
… non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les … du n° 85.44; ij) les projecteurs du n° 94.05; k) les articles du Chapitre 95; l) …
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… non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); b) les … du n° 85.44; ij) les projecteurs du n° 94.05; k) les articles du Chapitre 95; l) …
… de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑ Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, …
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… de relever à la fois du n° 97.06 et des n°s 97.01 à 97.05 doivent être classés aux n°s 97.01 à 97.05. 6.‑ Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, …
… d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et … leur duvet sont exclues de ce Chapitre et relèvent des n°s 05.05 ou 67.01 , selon le cas. * * * Il convient de noter …
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… d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); b) les cuirs et …
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