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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2
… Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.11
… A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.81
… A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8
… Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.82
… Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), … carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement …
Explanatory notes
… en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement … - En polymères du propylène 3920.30 - En polymères du styrène - En polymères du chlorure de vinyle : … position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… au détail; d) Les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les … par boues d’épuration on entend les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets … de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être …Legal note
… au détail; d) Les produits pour correction de stencils, les autres liquides correcteurs, ainsi que les … par boues d’épuration on entend les boues provenant des stations d’épuration des eaux usées urbaines et les déchets … de prétraitement, les déchets de curage et les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; …