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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - … des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés … des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane sont réglementés par le Protocole de Montréal …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même … modifiées (+). - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : 1513.11 - - Huile brute 1513.19 - …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20
Classification opinions
… synchronisés avec les étincelles émises par chaque bougie. Adoption : 1968 … 2. Laser de contrôle du trafic et de la … Il mesure la vitesse des véhicules au moyen d’un laser. En option, il mesure la distance entre les véhicules. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.6 > 5402.63
Classification opinions
… en retordant entre eux un fil simple et un fil guipé. Adoption : 1970 …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de … dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de gel … (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 4. Nitrate d’ammonium sous forme de gel …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, … à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, … tungstate de calcium, etc.). Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash, un microprocesseur … d'entrée pour signaux audio analogiques et pour un microphone et des connecteurs de sortie audio, S-vidéo et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8704.31/3. Adoption : 2009 … 2. Véhicule automobile à quatre roues … sont de 2400 x 1403 x 1206 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson … à l'aide de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la … de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne …