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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… ou les contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, gaz, vapeurs, matières visqueuses) ou au … mais plus rarement, ils sont utilisés pour l'écoulement de solides à l'état pulvérulent (le sable, par exemple). Ces …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
Explanatory notes
… recevoir des organes de travail. En revanche, ne sont pas considérées comme tracteurs, au sens du n° 87.01, les infrastructures motrices spécialement conçues, construites ou renforcées pour constituer une partie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… à décharge ‑ Transformateurs à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
Explanatory notes
… appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un … pleines ou gonflables. Elles sont parfois équipées d’un guidon de type bicyclette et d’un frein actionné à la main …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …