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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( … certains de ces végétaux séchés, broyés ou pulvérisés, sont parfois utilisés pour l'assaisonnement des mets, mais n'en … plantes et parties de plantes, bien qu'elles soient parfois utilisées à des fins culinaires, par exemple le …

Legal note

… , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations … en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations …

Legal note

… en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. … possédant suffisamment d'énergie pour faire réagir des surfaces sensibles aux photons (ou photosensibles), …

Legal note

… de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du … médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . d)   Les produits de parfumerie ou de toilette, qui sont classés dans le Chapitre …

Legal note

… des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …

Legal note

… et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …

Section XVI

Explanatory notes

… 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires …

Legal note

… 44, 48 ou Section XV, par exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Legal note

… imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs; …

Legal note

… projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs; …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des …

Legal note

… asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon …

Legal note

… enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon …

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