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Section XVII

Explanatory notes

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les … constitutive ou n° 84.84 ) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et … est ainsi, par exemple, des :           1)     Profilés de caoutchouc vulcanisé, non durci, même coupés de longueur ( …

Legal note

… constitutive ou n° 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour … de la terre ferme et de certains plans d'eau (marais, etc.) (voir la Note 5 de la Section XVII). Le classement … d'hiver (de neige ou de glace) tel que luges, bobsleighs, etc. ( n° 95.06 ). d)    Les véhicules spécialement conçus …

Legal note

… leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116 > 7116.20

Classification opinions

… 1. Pendeloques (plaquettes, boules, etc.) en cristal de roche, pour appareils d'éclairage. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20

Classification opinions

… deux extrémités de la tête deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques Adoption : 1963 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20

Classification opinions

… 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… devant. Ces pantoufles sont portées à l'hôtel, à l'hôpital, etc. Adoption : 1986 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… d’un appareil externe, tel qu’un téléviseur, un décodeur, etc.; 3°) un connecteur conçu pour relier l’assemblage au … autres sons et signaux, tels que les sonneries, la musique, etc. sont reproduits au moyen d’un autre haut-parleur); 3°) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… d'isolation, pour châssis de fenêtres, portes, cloisons, etc.). Adoption : 1959 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00

Classification opinions

… séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à …

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