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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. 3005.10 … Parmi ces articles on peut citer les ouates à l'iode, au salicylate de méthyle, etc., les divers pansements préparés, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.20
… Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à …
Explanatory notes
… 84.16 - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à … du charbon dans le four sont obtenues en soumettant alternativement, dans une capacité fermée, le combustible à …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes … faites avec des feuilles minces de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles à … par exemple, pour les boîtes pour boissons ou pour denrées alimentaires. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7 > 2903.76
… Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres … des éléments solides, soit par collage (à la gélatine, à l'albumine, à la terre d'infusoires, etc.), soit à l'aide … avec addition d'alcool, les deux produits ayant un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol., relèvent du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …