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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ … des pièces ou objets en graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, qui, par leur forme, leurs dimensions ou … requises et les surfaces sont soigneusement usinées avec des tolérances de quelques centièmes de millimètre. Ces …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou … Les produits de la présente position peuvent être édulcorés avec des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au … graines ou fruits d'une ou de plusieurs espèces mélangés avec d'autres substances (un ou plusieurs extraits de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou …
Explanatory notes
… enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou … enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec ces mêmes matières. Les courroies transporteuses ou de … (par exemple sans fin ou coupées de longueur et fournies avec leurs agrafes, par exemple). Relèvent également de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des …
Explanatory notes
… à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des … de dents. Elles comprennent : a) Les machines à scier avec outil à mouvement alternatif telles que les … par exemple, les scies pendulaires, les scies à tronçonner avec avance rectiligne de l'outil, les scies radiales, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non …
Explanatory notes
… les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non … travaux de fraisage. Elles ne doivent pas être confondues avec certaines machines à fraiser dites … des tourillonneuses (position fixe de l'outil tournant, avance de la pièce fixée sur un chariot). Elles se …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile … mélanges d'huiles ou de fractions de la présente position avec des huiles ou des fractions du n° 15.09. Le mélange le … d'olive vierges. A) L’huile de grignons d'olive brute , à savoir l’huile obtenue par extraction au solvant ou par …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . … b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids …
Explanatory notes
… en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids … de coton; b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; c) poids …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, …