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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée à demeure, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on oblitérés, … enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales, bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. 4301.10 ‑ De … entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons …
Explanatory notes
… ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons … d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 - Autres machines et …Section II > Chapitre 7 > Position 0704 > 0704.20
… Choux de Bruxelles …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non dressées ni tournurées, en … position. B) Sont également compris ici : 1) Les plateaux (disques) en feutre pour chapeaux, qui sont obtenus …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par …
Explanatory notes
… d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par … à la flexion ou sur d'autres propriétés mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en ciment ou en …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de … de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …