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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que …
Explanatory notes
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres … queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries entières et leurs morceaux … utilisées en l'état (comme tapis, par exemple). 2) Les assemblages de pelleteries tannées ou apprêtées, ou de leurs …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, … habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le classement de la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix … l'allure de l'opération. Les jus pyroligneux, qui ne font pas l'objet d'un commerce international, contiennent de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans … feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en aucun cas 0,15 mm . Les feuilles utilisées pour la dorure ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.13
… Colorants basiques et préparations à base de ces colorants …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …